L'ANSM actualise la liste des spécialités rétrocédables

Quand les pharmaciens hospitaliers délivrent des médicaments à des patients non hospitalisés.Jason Finn / iStock/Getty Images Plus / via Getty Images

Par décision du 16 janvier 2024 [1], l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) a actualisé et consolidé la liste des spécialités rétrocédables [2] (liste de rétrocession - cf. Encadré).

Dans cette nouvelle version, l'ANSM a souhaité améliorer la lisibilité de cette liste et en faciliter sa connaissance et sa bonne application [3, 4]. Un document unique liste l’ensemble des médicaments rétrocédables, avec autorisation de mise sur le marché (AMM) ou autorisation d’importation (AI).

Cette liste sera actualisée régulièrement et consultable en ligne sur le site de l'ANSM.

**Encadré - La rétrocession de médicaments**
La rétrocession correspond à la dispensation de médicaments par les pharmacies hospitalières aux patients non hospitalisés, par dérogation ou en complément du circuit habituel des pharmacies de ville (article L. 5126-6 du Code de la santé publique). Conformément au décret n° 2021-1531 du 26 novembre 2021, la liste de rétrocession (médicaments rétrocédables) est fixée par l'ANSM. Cette compétence relevait auparavant du ministère chargé de la santé. Les médicaments concernés sont inscrits sur cette liste pour des raisons de santé publique, dans l'intérêt des patients ; ils présentent notamment des contraintes particulières de distribution, de dispensation ou d’administration, ou qui nécessitent un suivi particulier de la prescription ou de la délivrance (voir aussi les infos pratiques VIDAL sur la rétrocession). Certains peuvent être rétrocédés sans être nommément inscrits sur la liste de rétrocession : préparations magistrales ou hospitalières ; médicaments bénéficiant d’un accès précoce ou compassionnel.

Une liste de plus de 1 000 spécialités

Dans cette version actualisée de 31 pages, les spécialités sont identifiées par leur dénomination et un code CIS. Plus de 1 000 spécialités sont référencées, réparties en 6 catégories :

antibiotiques et antifongiques ;
anticancéreux et immunosuppresseurs ;
antiviraux ;
bénéficiant d'une autorisation d'importation ;
dérivées du plasma, analogues recombinants et autres ;
autres médicaments.

Conformément à la décision du 16 janvier 2024, les spécialités POTELIGEO 4 mg/mL solution à diluer pour perfusion (mogamulizumab) et ARIKAYCE LIPOSOMAL 590 mg dispersion pour inhalation par nébuliseur (amikacine liposomale) sont respectivement inscrites jusqu’au 4 mai 2024 et 20 juillet 2025.

Pour en savoir plus

[1] Décision du 16/01/2024 portant inscription sur la liste mentionnée au 1° de l’article L. 5126-6 du Code de la santé publique (ANSM, 23 janvier 2024)

[2] Liste des médicaments rétrocédables actualisée au 16 janvier 2023 (ANSM, 23 janvier 2024)

[3] L’ANSM est désormais chargée de fixer la liste des médicaments rétrocédés (ANSM, mise à jour du 23 janvier 2024)

[4] Médicaments en rétrocession (ANSM, mise à jour du 23 janvier 2024)

Pour aller plus loin

Consultez les monographies VIDAL

Sources

ANSM (Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé)

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