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Passer la douane avec des médicaments

Mis à jour : Lundi 16 Mars 2015

En Europe

Lorsque vous transportez des médicaments d’un pays européen à un autre, vous êtes soumis à un ensemble de lois et de règlements.

    Pour les médicaments de la famille des stupéfiants (comme la morphine ou la méthadone, par exemple), la quantité transportée doit être limitée à celle nécessaire pour un usage personnel pour la durée du séjour. En ce qui concerne les justificatifs :
  • si vous vous déplacez dans un pays de l’espace Schengen (voir encadré), vous devez pouvoir présenter aux autorités de contrôle un certificat médical administratif obtenu auprès de la DDASS de votre département, ou une ordonnance de votre médecin ;
  • si vous vous déplacez dans un pays européen hors espace Schengen (le Royaume-Uni, par exemple) ou dans un pays hors Union européenne, vous devez obligatoirement être en mesure de présenter une ordonnance de votre médecin auprès des autorités de contrôle.

Pour les médicaments qui ne sont pas des stupéfiants, la quantité transportée doit correspondre à la durée du traitement ou, à défaut, à trois mois de traitement. À la douane, une ordonnance du médecin n’est théoriquement pas nécessaire. Néanmoins, par précaution, emportez-en une avec vous, en particulier si vous voyagez vers les pays qui ont récemment rejoint l’Union européenne.

L'espace Schengen
L’espace Schengen désigne un espace de libre circulation des personnes entre les États signataires de l’accord de Schengen, entré en vigueur le 26 mars 1995. Il comprend aujourd’hui des États de l’Union européenne (UE) ainsi que certains états extérieurs à l’UE avec un statut d’associé : Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France, Grèce, Hongrie, Islande, Italie, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Malte, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République tchèque, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse.

Ailleurs qu'en Europe

Hors des pays européens, il n’y a pas d’harmonisation des réglementations, mais seulement des recommandations de l’Organisation mondiale de la santé (OMS). Chaque pays applique ses propres dispositions. Le voyageur doit donc se renseigner auprès de l’ambassade ou du consulat du pays de destination pour connaître les règles en vigueur dans le pays. Généralement, l’ordonnance du médecin suffit si le séjour est inférieur ou égal à la durée de prescription. Si la durée du séjour est plus longue et que vous emportez plus de médicaments que la quantité maximale autorisée, vous devrez vous munir, en plus de l’ordonnance du médecin, d’une attestation de transport délivrée par l’Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (Afssaps) à la demande de votre médecin.

Enfin, si votre traitement nécessite l’utilisation d’aiguilles, de seringues ou de stylos injecteurs, il est vivement conseillé d’être en mesure de fournir un certificat médical, si possible traduit en anglais, précisant que ce matériel est destiné à l’injection de vos médicaments. Ces formalités peuvent paraître contraignantes, mais elles sont essentielles pour éviter les problèmes aux frontières.

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